Commençons par indiquer qu’historiquement, être noble correspond au titre antique d’écuyer ou ensuite de chevalier qui n’est plus depuis longtemps utilisé comme titre nobiliaire en France mais qui est bel et bien toujours utilisée royaume de Belgique. En Angleterre, le titre de « Sir » utilisé de façon formelle ne correspond pas seulement à l’équivalent français poli de Monsieur est bel et bien un titre nobiliaire conféré par le souverain.
Il est à noter qu’en France, le ministère de la justice traite de façon différente le titre nobiliaire utilisé par les familles ayant régné sur la France par contraste avec les titres conférés ou reconnus par les souverains français. Les titres étrangers ne sont généralement pas reconnus, sommes quelque cas bien connu de titre pontificaux ou du Saint empire romain germanique.
L’association est au service de ses membres pour les informer sur certains aspects du droit nobiliaire et donc pour valider les possibilités d’utiliser un titre nobiliaire de façon appropriée ou légale et même à l’État civil français.
Concernant l’acquisition de titres nobiliaires étrangers, cela reste possible mais il n’est jamais possible d’utiliser ces titres à l’État civil français. Dans le cas d’acquisition d’autres nationalités, il est parfois possible d’intégrer le titre en question sur un document officiel.
De façon générale, l’association reconnaît l’existence de titres de courtoisie mais n’encourage pas utilisation de titres, sauf lors de cérémonies protocolaires et après vérification par nos services. Le titre le plus souvent validé est alors celui de chevalier quand il y a référence à un ordre ecclésiastique reconnu.
