Est-il possible d’acquérir un title nobiliaire aujourd’hui?
Est-il possible de reprendre ou même d’acquérir un titre nobiliaire véritable et légitime en France aujourd’hui? Bien sûr, la question ne se pose pas en Belgique ou au Luxembourg ou dans tout autre État européen ou la monarchie et dans certains cas-là noblesse existe toujours. Légalement, le Roi des Belges peut donc créer des chevaliers […]
Prise et reprise de particule
Il est généralement bien connu et établi que la particule du nom de famille, parfois dite particule nobiliaire, n’est pas un signe de noblesse historique. Il existe en effet de nombreuses familles historiquement nobles (en particulier anoblie sous l’Empire) dont le nom de famille ne comporte pas de particule dite nobililiaire. De même, il existe […]
En France: Le cas des familles ayant régné…
Du Service du Sceau de France (Questions / Réponses): Je me souviens avoir eu affaire à un problème concernant le frère d’un de nos illustresassociés, l’Archiduc Otto de Habsbourg. Sa femme venait de mettre au monde un enfant dans uneville de la région parisienne où ils résidaient. L’officier d’état-civil refusait de porter sur l’acte denaissance […]
Le Sceau de France, titre nobiliaire et changement de nom
Séance du lundi 3 juillet 2006 par M. Marc Guillaume, Maître des requêtes au Conseil d’Etat, Directeur des affaires civiles et du Sceau Dans son titre, le directeur des affaires civiles et du sceau a l’honneur d’avoir en commun avec le Garde des Sceaux, l’usage du mot « sceau ». Dans le cas du ministre, ce terme est […]
Princes, duchesses et autres titres de noblesse, quelle place au sein de l’état civil français ?
La visite de la reine d’Angleterre en France et les photos régulières des têtes couronnées sur les couvertures des magazines nous rappellent régulièrement que les pays européens, tous républicains ou démocratiques qu’ils soient, comportent, parmi leurs citoyens, des familles dites « nobles ». Les titres portés en tant qu’attribut du nom de famille sont tellement rares, que […]
